Bui Van Cuong, secrétaire général de l’Assemblée nationale, également chef du bureau de l’Assemblée nationale. Photo : VNA Hanoï (VNA)- Le 14 juin, lors de sa 57e réunion, le Comité permanent de l'Assembléenationale (AN) a discuté du projet de programme d’élaboration de lois etordonnances en 2022, ainsi que de la modification du programme d’élaboration delois et ordonnances en 2021.
Les participantsont convenu de compléter le programme d’élaboration de lois et ordonnances en2021.
Ainsi,lors de la première session de sa 15e législature, l’Assemblée nationale voteradeux résolutions sur le programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2022et l'ajustement du programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2021. Les députésdevront également voter une résolution sur le mécanisme financier pour la raffinerieNghi Son.
Lorsde la 2e session de la 15e législature, l’Assemblée nationale discutera de sixprojets de loi selon le programme d’élaboration de lois et ordonnances en 2021approuvé par la 14e Assemblée nationale.
LeComité permanent de l’Assemblée nationale a également soutenu le projet deprogramme d'élaboration de lois et ordonnances en 2022. Ainsi, lors de la 3esession de la 15e législature, l'Assemblée nationale votera six projets de loi,une résolution sur le programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2023, lamodification du programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2022, et discuterade trois projets de loi. Lors de la 4e session, l’Assemblée nationale votera lesprojets de loi abordés lors de la 3e session et discutera d’un autre projet deloi.
Selon BuiVan Cuong, secrétaire général de l’Assemblée nationale, également chef du bureaude l’Assemblée nationale, la première session de la 15e législature commencerale 20 juillet et se poursuivra jusqu’au 3 août. -VNA
Les participantsont convenu de compléter le programme d’élaboration de lois et ordonnances en2021.
Ainsi,lors de la première session de sa 15e législature, l’Assemblée nationale voteradeux résolutions sur le programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2022et l'ajustement du programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2021. Les députésdevront également voter une résolution sur le mécanisme financier pour la raffinerieNghi Son.
Lorsde la 2e session de la 15e législature, l’Assemblée nationale discutera de sixprojets de loi selon le programme d’élaboration de lois et ordonnances en 2021approuvé par la 14e Assemblée nationale.
LeComité permanent de l’Assemblée nationale a également soutenu le projet deprogramme d'élaboration de lois et ordonnances en 2022. Ainsi, lors de la 3esession de la 15e législature, l'Assemblée nationale votera six projets de loi,une résolution sur le programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2023, lamodification du programme d'élaboration de lois et ordonnances en 2022, et discuterade trois projets de loi. Lors de la 4e session, l’Assemblée nationale votera lesprojets de loi abordés lors de la 3e session et discutera d’un autre projet deloi.
Selon BuiVan Cuong, secrétaire général de l’Assemblée nationale, également chef du bureaude l’Assemblée nationale, la première session de la 15e législature commencerale 20 juillet et se poursuivra jusqu’au 3 août. -VNA
