Hanoï (VNA) - Le ministère de la Culture, des Sports et du Tourisme a lancé un plan visant à intensifier les inspections et à renforcer la lutte contre les violations du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle, en particulier dans l’environnement numérique, à la suite d’un télégramme publié par le Premier ministre au début du mois.
Ce plan vise à mettre en œuvre efficacement la directive du chef du gouvernement relative au renforcement du contrôle de l’État en matière d’application des droits de propriété intellectuelle, tout en intensifiant les inspections du respect des réglementations sur le droit d’auteur et les droits voisins auprès des entreprises, organisations et particuliers relevant de la compétence du ministère.
Les inspections porteront principalement sur la détection et le traitement des violations liées à la contrefaçon de logiciels au sein des entreprises, ainsi qu'au piratage de films, de musique, de programmes télévisés et de jeux vidéo dans l'environnement numérique.
Le ministère a également demandé un renforcement de la communication publique via les systèmes d'information locaux, la presse et les réseaux sociaux afin de sensibiliser les entreprises et les collectivités à l'identification, à la prévention et à la lutte contre les violations des droits de propriété intellectuelle, contribuant ainsi à instaurer un environnement commercial plus sain.
Selon ce plan, l’Office du droit d’auteur est chargé de coordonner les inspections avec les organismes concernés et de conseiller le ministère sur la création de missions spécialisées chargées de contrôler le respect des dispositions légales relatives aux droits d’auteur sur les logiciels au sein des entreprises, ainsi qu’aux contenus audiovisuels et numériques tels que les films, la musique, les programmes télévisés et les jeux vidéo.
Des rapports hebdomadaires devront être transmis à la direction du ministère chaque vendredi avant 14 heures, tandis qu’un rapport global sur la mise en œuvre du plan devra être remis au plus tard le 30 mai 2026.
Plusieurs agences spécialisées relevant du ministère, notamment l’Autorité de la radiodiffusion et de l’information électronique, le Département de l’édition, de l’impression et de la distribution, le Département des arts du spectacle, le Département du cinéma, le Département des beaux-arts, de la photographie et des expositions, l’Autorité nationale du tourisme du Vietnam et l’Autorité des sports du Vietnam, ont été chargées de coordonner les inspections, les contrôles et le traitement des infractions au droit d’auteur et aux droits voisins, conformément à leurs compétences respectives.
Parallèlement, le Département de la presse collaborera avec les unités concernées afin d’accompagner les organes de presse dans le renforcement des campagnes de communication et de sensibilisation du public à la prévention des violations du droit d’auteur.
Le ministère a souligné que toutes les activités d’inspection devront être menées dans le strict respect de la réglementation en vigueur, en garantissant l’objectivité et la transparence, tout en évitant de perturber les activités normales des entreprises, organisations et particuliers concernés.
Les inspections cibleront particulièrement les secteurs et les activités considérés comme présentant un risque élevé de violation du droit d'auteur dans l'environnement numérique. -VNA
