Les douanes intensifient la lutte contre la contrefaçon et la fraude commerciale

Le secteur douanier a fait de la lutte contre la contrebande, la fraude commerciale, la contrefaçon et les atteintes à la propriété intellectuelle une priorité. Les services douaniers à travers le pays ont renforcé les inspections et la surveillance des activités d’import-export le long des principaux axes routiers et aux points de passage stratégiques.

Des agents des douanes inspectent des véhicules et des marchandises importés au poste-frontière international de Huu Nghi, dans la province de Lang Son. Photo : VNA
Des agents des douanes inspectent des véhicules et des marchandises importés au poste-frontière international de Huu Nghi, dans la province de Lang Son. Photo : VNA

Hanoi (VNA) – La contrefaçon, les produits de qualité inférieure et les violations de la propriété intellectuelle constituent des défis croissants pour l’environnement des affaires et la protection des consommateurs au Vietnam. Les réseaux de contrebande étendent leurs activités via les plateformes de commerce électronique, les médias sociaux et les services de livraison express, en employant des tactiques toujours plus sophistiquées.

Face à cette situation, les douanes ont fait de la lutte contre la contrebande, la fraude commerciale, la contrefaçon et les atteintes à la propriété intellectuelle une priorité. Les services douaniers du pays ont renforcé les inspections et la surveillance des activités d’import-export sur les principaux axes routiers et aux points de passage stratégiques.

Selon le Département des douanes, les zones à risque actuelles se concentrent le long des frontières terrestres entre le Vietnam et la Chine, le Vietnam et le Laos, et le Vietnam et le Cambodge. Des contrefaçons et des imitations ont également été détectées entrant dans le pays par voie maritime, aéroportuaire et par livraison express, dissimulées dans des colis.

Par ailleurs, les autorités ont averti que des réseaux de production et de distribution de produits contrefaits opèrent ouvertement sur le marché intérieur, notamment sur les réseaux sociaux et les plateformes de commerce électronique. Les produits contrefaits sont principalement des cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des compléments alimentaires, des articles de mode, des produits électroniques, du tabac et des matériaux industriels, dont beaucoup ont un impact direct sur la santé publique et la confiance des consommateurs.

Le 7 mai, premier jour d’une campagne nationale de lutte contre la contrebande, la fraude commerciale, la contrefaçon et les atteintes à la propriété intellectuelle, les douaniers ont découvert près de 15 000 articles cosmétiques et de mode soupçonnés de contrefaire des marques déposées importantes au poste frontière international de Huu Nghi, dans la province septentrionale de Lang Son.

Plus précisément, l’équipe de lutte contre la contrebande du nord du pays, en coordination avec les douanes du poste frontière de Huu Nghi, a inspecté des cargaisons en transit suspectes et saisi 10.508 produits cosmétiques qui auraient enfreint les droits de propriété intellectuelle de plusieurs marques de la République de Corée.

Les autorités ont également confisqué 4 350 articles de mode, dont des ceintures, des chaussures et des sacs à main présentant des signes de contrefaçon de marques renommées telles que Louis Vuitton, Hermès, Nike et Charles & Keith.

La répression s’étend désormais aux produits alimentaires importés. Le 2 février, les douaniers du sous-département des douanes de la région I du port de Saïgon ont constaté des signes de contrefaçon de la marque « Dates Sanwan » lors du contrôle d’une cargaison de dattes séchées de la société Hat va Gia Vi JSC. Cette marque est protégée au Vietnam par la loi sur la propriété intellectuelle.

La cargaison contrefaite était évaluée à près de 2,3 milliards de dôngs (environ 88.000 dollars). Les autorités douanières ont ensuite transmis le dossier au Comité populaire de Hô Chi Minh-Ville pour qu’il soit traité conformément à la réglementation. La société a été condamnée à une amende de 490 millions de dôngs, à une suspension d’activité de deux mois et à l’ordre de détruire tous les produits contrefaits.

Selon les douaniers, les contrevenants utilisent de plus en plus de tactiques sophistiquées, telles que de fausses déclarations sur le statut légal des marchandises, la contrefaçon de marques, la falsification de l’origine et le détournement des procédures de transit, afin d’échapper aux contrôles.

La mise en œuvre de plans de répression spécialisés, associée à des mesures d’alerte précoce et à des contrôles renforcés, a permis aux autorités douanières d’identifier rapidement les nouvelles méthodes de contrebande et les principaux itinéraires.

Au cours des quatre premiers mois de 2026, les services douaniers ont détecté et traité 23 cas de violation de la propriété intellectuelle, dont 11 pour le seul mois de janvier. Les produits concernés vont des articles de luxe et des appareils électroniques aux biens industriels, aux composants automobiles et aux produits alimentaires.

Au cours des quatre premiers mois de 2026, le secteur douanier a détecté et traité 23 cas de violation de la propriété intellectuelle, dont 11 pour le seul mois de janvier. Les produits contrevenants allaient des articles de luxe et des appareils électroniques aux biens industriels, aux composants automobiles et aux produits alimentaires.

À noter qu’une affaire de contrefaçon de roulements, découverte par le sous-département des douanes de la région II, a fait l’objet d’une recommandation de poursuites pénales, témoignant de la détermination accrue des autorités à lutter contre la contrefaçon et les violations de la propriété intellectuelle.

Face à l’infiltration croissante des contrefaçons dans les chaînes d’approvisionnement et sur le marché intérieur, les autorités ont déclaré que le renforcement des contrôles, des postes frontières aux circuits de distribution intérieurs, est essentiel pour protéger les entreprises légitimes, la santé publique et l’environnement des investissements et des affaires au Vietnam. – VNA

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