Politique

L’AN adopte la loi sur l’éducation physique et les sports et la loi sur le cadastre

L'Assemblée nationale (AN) s’est réunie en séance plénière jeudi 14 juin et a adopté la loi sur l’éducation physique et les sports et la loi sur le cadastre et la cartographie.

Hanoi, 14 juin (VNA) - L'Assemblée nationale (AN) s’est réunie en séance plénière jeudi 14 juin et a adopté la loi sur l’éducation physique et les sports et la loi sur le cadastre et la cartographie.

L’AN adopte la loi sur l’éducation physique et les sports et la loi sur le cadastre ảnh 1La 5e session de la 14e législature s’est ouverte le 21 mai et devrait se terminer le 15 juin. Photo : VNA


Dans la matinée, l’AN a adopté le projet d’amendement et de complètement de certains articles de la loi sur l’éducation physique et les sports avec 93,84% des voix. Cette loi entrera en vigueur à partir du premier janvier 2019.

La loi sur l'éducation physique et les sports porte sur les dispositions à propos de l’éducation physique et des sports de masse, dans les écoles, des sports de haute performance, des sports professionnels, des établissements sportifs, des terrains pour l'éducation et les sports, des paris sportifs et d’autres contenus.

Jeudi après-midi, l’AN a adopté le projet de loi sur le cadastre et la cartographie avec 92,61% des voix. La loi comprend 9 chapitres et 61 articles. Le tout sera effectif à partir du premier janvier 2019. Elle réglementera les activités de cadastre et de cartographie spécialisées; la qualité des produits géodésiques et cartographiques; les infrastructure géodésiques, les informations et données, les produits géodésiques et cartographiques, les infrastructure de données géo spatiales, les conditions d'utilisation des services géodésiques et cartographiques; les droits et obligations des organisations et des individus engagés dans des activités géodésiques et cartographiques; la gestion publique de la géodésie et de la cartographie.

La loi s'applique aux organes, organisations et individus engagés dans des activités géodésiques et cartographiques, l’exploitation et l’utilisation des informations, des données, des produits géodésiques et cartographiques ou d'autres activités liées au cadastre et à la cartographie sur le territoire vietnamien.

Ensuite, les députés de l’AN se sont penchés sur le projet de loi de l’élevage.

La 5e session de la 14e législature s’est ouverte le 21 mai et devrait se terminer le 15 juin. -VNA

#Assemblée nationale #AN #loi #projet de loi
Suivez VietnamPlus

Sur le même sujet

Voir plus

Des électeurs consultent la liste des candidats dans la circonscription n° 13. Photo : VNA

Élections législatives et locales : Hanoï peaufine ses préparatifs pour un scrutin démocratique et sécurisé

Dès la fin de l’année 2025, le Comité du Parti de Hanoï a publié des directives mobilisant l’ensemble du système politique pour préparer ces élections. Les travaux préparatoires sont menés selon un calendrier rigoureux, comprenant la mise en place des organes électoraux, la consultation pour la sélection des candidats, l’établissement des listes électorales et les activités de communication sur le scrutin.

Des habitants de l’ethnie Bru-Vân Kiều du village de Nuoc Dang, commune de Truong Son (province de Quang Tri), décorent le bureau de vote afin de se préparer au scrutin anticipé prévu le 8 mars. Photo : VNA

Les Bru–Vân Kiêu de Quang Tri se préparent avec enthousiasme au vote anticipé

Dans les villages reculés de la commune de Trường Sơn, dans la province de de Quang Tri, les habitants de l’ethnie Bru–Vân Kiêu s’activent pour préparer le vote anticipé des élections législatives et locales de 2026-2031. Entre préparatifs matériels et mobilisation citoyenne, l’atmosphère festive témoigne de l’intérêt et du sens des responsabilités des électeurs des zones montagneuses.

Des membres d'équipage à bord d'un navire en service dans la zone spéciale de Con Dao votent (Photo : VNA)

Vote anticipé terminé dans la zone spéciale de Con Dao

Le navire de surveillance des pêches 260 a transporté une équipe électorale et des urnes afin d'organiser le vote anticipé pour les électeurs en service à bord de navires opérant dans les eaux frontalières entre le Vietnam et l'Indonésie, le Vietnam et la Malaisie, ainsi que dans la zone spéciale de Con Dao.

Des électeurs consultent les informations concernant les candidats à la 16e Assemblée nationale et aux conseils populaires à tous les niveaux pour le mandat 2026-2031. (Photo publiée par VNA)

La minorité ethnique K'Ho de la province de Lam Dong se prépare pour le jour des élections

Dans l'effervescence qui règne à travers le pays à l'approche des élections, les membres de la minorité ethnique K'Ho de la commune de Lac Duong, dans la province centrale de Lam Dong, attendent avec enthousiasme et confiance l'élection des députés à la 16e Assemblée nationale et aux conseils populaires à tous les niveaux pour le mandat 2026-2031, prévue le 15 mars.

Le secrétaire général To Lam à la séance de travail avec la Commission de l'organisation du Comité central du Parti. Photo: VNA

Le secrétaire général du Parti appelle à améliorer la qualité des cadres au niveau local

Le leader du Parti a indiqué que le pays entrait dans une nouvelle étape de développement, exigeant de poursuivre la construction et la rectification du Parti et du système politique, de réorganiser l’appareil d’État vers plus de légèreté, d’efficacité et d’efficience, de mettre en œuvre le modèle d’administration locale à deux niveaux, de renforcer la décentralisation et de promouvoir une croissance rapide et durable.