Politique

Les députés étudient plusieurs projets de loi

Dans le cadre de sa 6e session, l’Assemblée nationale a étudié le 9 novembre plusieurs projets de loi.
Les députés étudient plusieurs projets de loi ảnh 1Photo : VNA
Hanoï (VNA) – Dans le cadre de sa 6e session, l’Assemblée nationale a étudié le 9 novembre plusieurs projets de loi. 

Vendredi matin, les députés ont écouté des rapports concernant le projet de loi sur la prévention et la lutte contre les effets négatifs de l’alcool et de la bière. 

Ils ont également écouté un rapport du Comité permanent de l’Assemblée nationale concernant le projet de loi sur les cultures, avant de discuter de ce sujet. Le ministre de l’Agriculture et du Développement rural, Nguyen Xuan Cuong, a donné des explications sur certains points mentionnés par des députés. 

Vendredi après-midi, les députés ont approuvé le projet de résolution concernant les prévisions budgétaires pour 2019. Ce dernier a été adopté avec 86,19% des votes. 

Un rapport concernant le projet de loi d’amendement et de complètement des lois ayant des articles relatifs à l’aménagement a été présenté. Les députés ont ensuite discuté de ce projet de loi. Le ministre du Plan et de l’Investissement, Nguyen Chi Dung, a donné des explications sur certains points soulevés par des députés. 

Lundi 12 novembre, l’Assemblée nationale devra voter pour approbation un projet de résolution concernant la modification du plan sur l’investissement public à moyen terme pour 2016-2020. Les députés devront ensuite discuter en groupes du projet de loi sur la gestion fiscale (amendée), de l’amendement et du complètement d’articles de la loi sur l’investissement public. 

Lundi après-midi, l’Assemblée nationale votera pour approbation la résolution concernant la ratification de l’Accord global et progressif de partenariat transpacifique (CPTPP). Les députés discuteront également en groupes du projet de loi sur l’exécution des décisions pénales (amendée) et du projet de loi sur la prévention et la lutte contre les effets négatifs de l’alcool et de la bière. -VNA
#AN #6e session de l’Assemblée nationale
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