Nouvelles normes d'émissions pour les véhicules à quatre roues

À partir du 1er janvier 2026, les véhicules spécialisés dans le transport de personnes et de marchandises à quatre roues motorisés devront se conformer au niveau zéro d’émissions. Ce règlement s'appliquera aux véhicules importés, fabriqués et assemblés.

Le niveau zéro d’émissions sera officiellement appliqué à partir du 1er janvier 2026 pour les véhicules de transport de personnes et de marchandises à quatre roues motorisés. Photo : CTV/CVN
Le niveau zéro d’émissions sera officiellement appliqué à partir du 1er janvier 2026 pour les véhicules de transport de personnes et de marchandises à quatre roues motorisés. Photo : CTV/CVN

Hanoï (VNA) - À partir du 1er janvier 2026, les véhicules spécialisés dans le transport de personnes et de marchandises à quatre roues motorisés devront se conformer au niveau zéro d’émissions. Ce règlement s'appliquera aux véhicules importés, fabriqués et assemblés.

Conformément à la Décision n°19/2024 du 15 novembre 2024 du Premier ministre, établissant le calendrier d’application des normes d’émissions pour les véhicules à moteur importés, fabriqués et assemblés, le niveau zéro d’émissions sera officiellement appliqué à partir du 1er janvier 2026 pour les véhicules de transport de personnes et de marchandises à quatre roues motorisés.

Selon le ministère des Transports, ces véhicules n’étaient pas réglementés dans la Loi sur la circulation routière de 2008. Ils opéraient dans des zones limitées, en phase d’essai sous la supervision du gouvernement et du Premier ministre. Désormais, la Loi sur l’ordre et la sécurité routière de 2024 les reconnaît comme véhicules à moteur, ouvrant ainsi la voie à leur développement futur.

En raison de leurs spécificités, les exigences techniques pour ces véhicules seront moins strictes que pour les voitures. Les soumettre aux mêmes normes d’émissions que les voitures seraient inapproprié, mais une norme d’émissions trop basse pourrait entraîner l’importation de technologies obsolètes, énergivores et polluantes.

Pour prévenir ce risque et promouvoir la transition énergétique verte dans le secteur des transports, le Premier ministre a décidé d’imposer le niveau zéro d’émissions pour ces véhicules à partir du 1er janvier 2026, encourageant ainsi leur conversion à l’électricité ou à des énergies vertes non polluantes. Cette mesure vise à contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans les transports, en accord avec l’objectif national de neutralité carbone d’ici 2050, comme engagé lors de la COP26.

De même, les motocyclettes et tricycles motorisés importés, fabriqués et assemblés devront également respecter le niveau zéro d’émissions à partir du 1er janvier 2026.

Le ministère des Transports précise que, selon la Résolution n°05/2008/NQ-CP du 4 février 2008, les tricycles motorisés ne peuvent plus être immatriculés, sauf ceux destinés aux personnes handicapées. Par conséquent, aucune norme d’émissions ne leur a été imposée depuis 2008.

Afin de prévenir l’importation de technologies obsolètes et polluantes, le Premier ministre a également décidé d’appliquer le niveau zéro d’émissions pour ces véhicules à compter du 1er janvier 2026.

Les véhicules de transport de personnes à quatre roues motorisés sont des véhicules à moteur terrestre, à deux essieux, au moins quatre roues, avec une vitesse maximale de 30 km/h et une capacité de 15 places maximum (conducteur inclus). Les véhicules de transport de marchandises à quatre roues motorisés disposent d’un moteur, de deux essieux et de quatre roues, avec un moteur et une caisse intégrés sur un même châssis, similaires à un camion de moins de 3.500 kg. - CVN/VNA

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