La SSC lancera un mécanisme de contrepartie centrale de compensation en 2027

La mise en œuvre du mécanisme de contrepartie centrale devrait marquer une avancée majeure, supprimant efficacement de nombreux obstacles techniques et juridiques.

Siège de la Commission d’Etat des valeurs mobilières (SSC) à Hanoi. Photo : SSC
Siège de la Commission d’Etat des valeurs mobilières (SSC) à Hanoi. Photo : SSC

Hanoi (VNA) – La Commission d’Etat des valeurs mobilières (SSC) a officiellement annoncé un plan détaillé pour la mise en œuvre d’un mécanisme de contrepartie centrale de compensation (CCP) pour le marché des actions, visant une pleine mise en service d’ici le premier trimestre 2027.

Cette feuille de route marque une étape cruciale dans les efforts du pays pour moderniser son infrastructure de marché, renforcer la protection des investisseurs et s’aligner sur les normes internationales.

S’exprimant lors d’une conférence sur le développement du marché organisée par la SSC et la Société vietnamienne de dépôt et de compensation de valeurs (VSDC), le vice-président de la SSC, Bii Hoàng Hai, a souligné l’importance du CCP pour l’essor durable du marché.

Il a noté que depuis que le Vietnam a adopté le modèle de non-préfinancement (NPF), plus de 50% des transactions commerciales internationales ont utilisé ce mécanisme, démontrant ainsi un alignement croissant avec les pratiques internationales.

Selon la feuille de route, la SSC devrait réaliser des progrès significatifs entre le premier et le deuxième trimestre 2026. En collaboration avec la VSDC, elle publiera une nouvelle circulaire pour remplacer la circulaire n°119/2020/TT-BTC, initialement datée du 31 décembre 2020.

Cette réglementation mise à jour fournira des orientations complètes sur l’enregistrement, la conservation et le règlement des transactions sur titres, simplifiant ainsi les opérations sur le marché. Du troisième trimestre 2025 au quatrième trimestre 2026, les régulateurs comptables s’associeront à la SSC et à la VSDC pour introduire une circulaire révisée qui remplacera la circulaire n°89/2019/TT-BTC du 26 décembre 2019.

Cette initiative améliorera les pratiques comptables de la VSDC, garantissant une gestion efficace des transactions découlant de la mise en œuvre du mécanisme de contrepartie centrale.

De plus, entre le troisième trimestre 2025 et le premier trimestre 2026, la SSC collaborera avec la VSDC et d’autres parties prenantes pour préparer le terrain en vue de la création d’une filiale.

Cette nouvelle unité se concentrera sur l’exécution de la fonction de contrepartie centrale (CCP), renforçant ainsi l’infrastructure du marché.

En 2026, la VDSC dispensera une formation approfondie aux acteurs du marché, modernisera les systèmes informatiques concernés et réalisera des tests de simulation afin de garantir la disponibilité opérationnelle.

La mise en œuvre à grande échelle de la CCP est prévue pour le premier trimestre 2027.

La présidente de la SSC, Vu Thi Chân Phuong, a souligné que l’objectif du Vietnam n’était pas seulement d’atteindre le statut de marché émergent, mais de le conserver. Elle a appelé à poursuivre les efforts pour améliorer la transparence, renforcer les cadres juridiques et instaurer la confiance entre les investisseurs nationaux et internationaux.

Le Vietnam affiche actuellement la valeur moyenne des transactions sur 10 jours la plus élevée de tous les marchés d’Asie du Sud-Est, ce qui témoigne d’un engagement fort des investisseurs.

Selon la présidente de la SSC, la mise en œuvre du mécanisme de contrepartie centrale devrait marquer une avancée majeure, éliminant de nombreux obstacles techniques et juridiques. Cette initiative améliorera considérablement la transparence, la sécurité et l’efficacité du marché vietnamien des valeurs mobilières. Elle créera ainsi un environnement plus favorable à la modernisation du marché dans un avenir proche. – VNA

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