Mot clé: "Cour populaire suprême"

Le président de l'Assemblée nationale (AN) Tran Thanh Man a reçu le 20 octobre à Hanoï le président de la Cour populaire suprême de Chine, Zhang Jun.

Une délégation de la Cour populaire suprême du Vietnam conduite par son vice-président permanent Nguyen Tri Tue a eu une séance de travail avec des représentants de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) le 8 octobre dans le cadre de sa visite de travail en Suisse.

Les députés ont élu lundi après-midi 26 août, lors de la 8e session extraordinaire de la 15e Assemblée nationale à Hanoi, Lê Minh Tri au poste de président de la Cour populaire suprême pour le mandat 2021-2026 et Nguyên Huy Tiên à celui de président du Parquet populaire suprême pour le mandat 2021-2026.

Une délégation de la Cour populaire suprême, dirigée par son vice-président Nguyên Van Tiên, a effectué une visite officielle à Cuba du 13 au 18 mai pour promouvoir les relations bilatérales et participer à la 11e International Meeting of Justice and Law.

Le président de la Cour populaire suprême Nguyen Hoa Binh s'est entretenu le 22 août à Hanoï avec Viengthong Siphandon, présidente de la Cour populaire suprême du Laos, en visite de travail au Vietnam.

La Cour populaire suprême a organisé le 22 décembre une conférence nationale en ligne sur le travail juridictionnel en 2023, sous l’égide de son président, Nguyen Hoa Binh.

Dans le cadre de sa visite de travail au Vietnam, le ministre lao de la Justice, Phayvy Siboualypha, a rencontré le 23 août à Hanoï des membres du Bureau politique du Parti communiste du Vietnam.

Une haute délégation de la Cour populaire suprême du Vietnam, conduite par son président Nguyen Hoa Binh, a effectué une visite du 29 juin au 3 juillet en Allemagne.

Lors de la séance plénière tenue le 30 mars, les députés discutent des rapports récapitulatifs des activités pendant le mandat 2016-2021 de la Cour populaire suprême, du Parquet populaire suprême.

Ce lundi 21 décembre, la Cour populaire suprême a tenu en ligne une réunion pour faire le bilan des travaux en 2020 et du mandat 2016-2020 et déployer les travaux du secteur judiciaire en 2021.

La Cour populaire suprême a promulgué une dépêche d’urgence s’adressant aux tribunaux populaires à tous les niveaux pour demander de privilégier le règlement des affaires durant la période de COVID-19.

Un séminaire consacré au partage d’expériences entre juges vietnamiens et internationaux dans le règlement de différends commerciaux internationaux a eu lieu le 24 octobre à Hanoï.

Un séminaire de formation sur le jugement des affaires criminelles liées aux animaux sauvages selon le Code pénal de 2015 (amendé et complété en 2017) a eu lieu à Da Nang.

Le président de la Cour populaire suprême Nguyen Hoa Binh effectue du 3 au 5 mai une visite de travail en Chine.

Le Premier ministre Nguyên Xuân Phuc a présidé mercredi à Hanoi une réunion entre son gouvernement et la Cour populaire suprême destinée à examiner leur collaboration dans l'exercice de leurs fonctions.

La Cour populaire suprême a organisé le 9 janvier à Hanoi une conférence ​sur la mise en œuvre des tâches ​de 2018.

a Cour populaire suprême, en collaboration avec la SFI ont présenté vendredi 15 décembre à Hô Chi Minh-Ville le Manuel judiciaire de la médiation et de l’arbitrage commerciaux à l’intention des juges.

Les députés ont posé un certain nombre de questions sur les mesures visant à améliorer la qualité du travail judiciaire et le règlement des affaires de corruption économique.

Le vice-Premier ministre Vuong Dinh Hue a travaillé mercredi à Hanoï avec la Cour populaire suprême sur la rémunération des fonctionnaires des tribunaux.

La Cour populaire suprême a organisé le 12 septembre une cérémonie en l’honneur de la Journée traditionnelle du Tribunal populaire (13 septembre).