Hanoi (VNA) - Les députés examineront lundi matin 25 mai le projet de loi sur la médiation judiciaire et le dialogue juridictionnel dans le cadre de la 9e session de l’Assemblée nationale de la 14e législature.
Les députés de l’Assemblée nationale vont débattre de deux projets de loi et d’un projet de résolution le 25 mai. Photo : VNA Ils écouteront également écouter un rapport sur les révisions du projet de loi basées sur les commentaires formulées durant le débat précédent et discuter en ligne de certains contenus sur lesquels les avis divergent encore.
Le rapport sera présenté par la présidente de la Commission judiciaire de l’Assemblée nationale, Lê Thi Nga.
Dans la matinée également, le ministre des Finances, Dinh Tiên Dung, présentera un projet de résolution sur les exonérations de la taxe sur l’utilisation des terres agricoles.
Le chef de la Commission financière et budgétaire de l’Assemblée nationale, Nguyên Duc Hai, présentera pour sa part un rapport de vérification sur le projet de résolution.
Ensuite, les députés discuteront en ligne de ce projet de résolution et devraient poursuivre leur débat sur ce texte durant la séance de l’après-midi.
Ils consacreront la plupart du temps dans l’après-midi à l’examen d’un rapport clarifiant les questions soulevées lors des discussions précédentes sur le projet de loi amendée sur la jeunesse et à réviser le projet sur la base des commentaires reçus.
Ce rapport d’explication sera présenté par le président de la Commission de la culture, de l’éducation, de la jeunesse, de l’adolescence et de l’enfance, Phan Thanh Binh.
À la fin de la journée, les agences chargées de la soumission et de la vérification du rapport clarifieront certaines questions du projet de loi soulevées par les députés lors de la discussion. – VNA
