Hanoi, 8 mai (VNA) – En gestation depuis lafin 2016, la Chine a officiellement rendu publique vers fin 2019 et début 2020 sarevendication des "Quatre Sha" dans deux notes diplomatiques CML/14/2019et CML/11/2020 envoyées au secrétaire général de l’ONU, destinées à remplacer cellede la "ligne de langue de bœuf" rejetée par la Cour permanente d’arbitrage de LaHaye.
Pour le professeur associé-Docteur Vu Thanh Ca, la Chine tente de faire un usage abusif des termes de la CNUDM pour réécrire la CNUDM. Photo : laodong.vn
Dans ses notes, la Chine a effrontémentdéclaré posséder une "souveraineté incontestable" sur les îles en MerOrientale, comprenant les îles Dongsha (Pratas), Xisha (Hoàng Sa du Vietnam ouParacels), Nansha (Truong Sa du Vietnam ou Spratleys) et Zhongsha (Banc Macclesfield).
Ces groupes d’îles, dit-elle, sont desarchipels et la méthode des lignes de base droites est employée pour tracer laligne de base et les eaux archipélagiques. Ils ont les eaux attenantes, les mersterritoriales et les zones économiques exclusives de 200 miles marins et leplateau continental mesuré à partir des lignes de base droites.
Cependant, les chercheurs ont indiqué quela revendication chinoise est complètement contraire aux dispositions du droitinternational, notamment à la Convention des Nations unies sur le droit de lamer (CNUDM) de 1982.
Selon le professeur associé-Docteur VuThanh Ca, ancien directeur de l’Insitut des mers et des îles du Vietnam (VISI),la Chine n’est pas un État archipel "constitué entièrement par un ouplusieurs archipels et éventuellement d’autres îles". C’est pourquoi letracé des lignes de base archipélagiques droites reliant les îles situées au-delàdes "Quatre Sha" est totalementcontraire aux dispositions de la CNUDM.
Force est de constater, par exemple, que lebanc Macclesfield, haut-fondsubmergé à une profondeur de 9,2m, ne peut être l’objetd’une revendication territoriale au regard de la CNUDM.
À en croire journaliste Bill Hayton de l’Institut royal des affaires internationales (RIIA), basé àLondres et communément appelé Chatham House, faute de connaissances deshauts-fonds en Mer Orientale, les Chinois avaient traduit à tort "bank"ou "shoal" par "île" ou "banc de sable", d’où "banc Macclesfield" par "archipel de Nansha"rebaptisé "Zhongsha"en 1947.
L’invocation de "l’archipel de Zhongsha" pour former ce que l’on appelle les "QuatreSha" est encore plus absurde. Récemment, la Chine a également élargi son"archipel de Zhongsha" pour inclure un certain nombred’autres récifs et hauts-fonds en Mer Orientale, tels que "récifde Scarborough" et "récif de St. Esprit". Cependant, cela peine à convaincrecar ces récifs sont très éloignés du banc de Macclesfield".
"La sentence arbitrale rendue en 2016par la Cour permanente d’arbitrage de La Haye explique clairement la notion seprêter à l’habitation humaine énoncée par la CNUDM et déclare que les îlesrelevant de l’archipel de Truong Sa ne sont que les rochers qui n’ont pas dezone économique exclusive ni de plateau continental", a fait savoir leprofesseur associé-Docteur Vu Thanh Ca.
"En outre, le Tribunal soutient que laCNUDM ne prévoit pas qu’un groupe d’îles, tel que les îles des Spratleys,génère des zones maritimes collectivement, en tant qu’ensemble", a-t-ilajouté.
Le dernier "Sha" dans "QuatreSha", "îles de Pratas" est contrôlé par Taiwan (Chine),essentiellement un chapelet de récifs coralliens qui n’émergent qu’à maréebasse, à l’exception d’un seul vu à marée haute. Cet atoll ne peut être donc considérécomme un "archipel".
"En utilisant la stratégie derevendication de Quatre Sha , la Chine tente de faire un usage abusif des termesde la CNUDM pour réécrire la CNUDM", a mis en garde le professeurassocié-Docteur Vu Thanh Ca.
"En associant l’emploi de la puissancemilitaire pour intimider, harceler selon la tactique de zone grise à l’usagede la force économique pour soudoyer les pays riverains de la Mer Orientalecomme au-delà, la Chine veut transformer ses arguments absurdes en vérités pourmonopoliser la Mer Orientale", a-t-il analysé.
Cette revendication chinoise a été rejetéepar le Vietnam dans la note diplomatique 22/HC-2020 au secrétaire général de l’ONU, dans laquelle le Vietnamaffirme résolument sa souveraineté, ses droits souverains et sa juridictionainsi que ses intérêts légitimes en Mer Orientale, et réitère que la CNUDMcontitue la seule base juridique sur laquelle doit s’appuyer le règlement desquestions de la Mer Orientale. – VNA
Cependant, les chercheurs ont indiqué quela revendication chinoise est complètement contraire aux dispositions du droitinternational, notamment à la Convention des Nations unies sur le droit de lamer (CNUDM) de 1982.
Selon le professeur associé-Docteur VuThanh Ca, ancien directeur de l’Insitut des mers et des îles du Vietnam (VISI),la Chine n’est pas un État archipel "constitué entièrement par un ouplusieurs archipels et éventuellement d’autres îles". C’est pourquoi letracé des lignes de base archipélagiques droites reliant les îles situées au-delàdes "Quatre Sha" est totalementcontraire aux dispositions de la CNUDM.
Force est de constater, par exemple, que lebanc Macclesfield, haut-fondsubmergé à une profondeur de 9,2m, ne peut être l’objetd’une revendication territoriale au regard de la CNUDM.
À en croire journaliste Bill Hayton de l’Institut royal des affaires internationales (RIIA), basé àLondres et communément appelé Chatham House, faute de connaissances deshauts-fonds en Mer Orientale, les Chinois avaient traduit à tort "bank"ou "shoal" par "île" ou "banc de sable", d’où "banc Macclesfield" par "archipel de Nansha"rebaptisé "Zhongsha"en 1947.
L’invocation de "l’archipel de Zhongsha" pour former ce que l’on appelle les "QuatreSha" est encore plus absurde. Récemment, la Chine a également élargi son"archipel de Zhongsha" pour inclure un certain nombred’autres récifs et hauts-fonds en Mer Orientale, tels que "récifde Scarborough" et "récif de St. Esprit". Cependant, cela peine à convaincrecar ces récifs sont très éloignés du banc de Macclesfield".
"La sentence arbitrale rendue en 2016par la Cour permanente d’arbitrage de La Haye explique clairement la notion seprêter à l’habitation humaine énoncée par la CNUDM et déclare que les îlesrelevant de l’archipel de Truong Sa ne sont que les rochers qui n’ont pas dezone économique exclusive ni de plateau continental", a fait savoir leprofesseur associé-Docteur Vu Thanh Ca.
"En outre, le Tribunal soutient que laCNUDM ne prévoit pas qu’un groupe d’îles, tel que les îles des Spratleys,génère des zones maritimes collectivement, en tant qu’ensemble", a-t-ilajouté.
Le dernier "Sha" dans "QuatreSha", "îles de Pratas" est contrôlé par Taiwan (Chine),essentiellement un chapelet de récifs coralliens qui n’émergent qu’à maréebasse, à l’exception d’un seul vu à marée haute. Cet atoll ne peut être donc considérécomme un "archipel".
"En utilisant la stratégie derevendication de Quatre Sha , la Chine tente de faire un usage abusif des termesde la CNUDM pour réécrire la CNUDM", a mis en garde le professeurassocié-Docteur Vu Thanh Ca.
"En associant l’emploi de la puissancemilitaire pour intimider, harceler selon la tactique de zone grise à l’usagede la force économique pour soudoyer les pays riverains de la Mer Orientalecomme au-delà, la Chine veut transformer ses arguments absurdes en vérités pourmonopoliser la Mer Orientale", a-t-il analysé.
Cette revendication chinoise a été rejetéepar le Vietnam dans la note diplomatique 22/HC-2020 au secrétaire général de l’ONU, dans laquelle le Vietnamaffirme résolument sa souveraineté, ses droits souverains et sa juridictionainsi que ses intérêts légitimes en Mer Orientale, et réitère que la CNUDMcontitue la seule base juridique sur laquelle doit s’appuyer le règlement desquestions de la Mer Orientale. – VNA
