Chaque personne peut posséder plusieurs plaques de voitures et motos

La circulaire n°24/2023/TT-BCA du ministère de la Sécurité publique concernant l'octroi et le retrait des plaques d'immatriculation des voitures et motos, est entrée en vigueur le 15 août.
Chaque personne peut posséder plusieurs plaques de voitures et motos ảnh 1Procédures de retrait de plaques d'immatriculation au centre d'immatriculation n°1, Hanoï. Photo: VNA
Hanoï (VNA) - La circulaire n°24/2023/TT-BCA du ministère de la Sécurité publique concernant l'octroi et le retrait des plaques d'immatriculation des voitures et motos, est entrée en vigueur le 15 août.

Concrètement, les plaques d'immatriculation des voitures et motos seront délivrées et gérées selon le code d'identification du propriétaire du véhicule.

Pour les véhicules d'organisations, la plaque est gérée selon le code d'identification électronique de l'organisation établi par le système d'identification et d'authentification électronique. Si l'organisation ne dispose pas de code d'identification électronique, elle est gérée selon son code fiscal ou sa décision d'établissement.

Si la durée de vie du véhicule est expirée ou si la propriété a été transférée, la plaque d'immatriculation du propriétaire sera récupérée et réémise par l'autorité d'immatriculation lorsqu'il immatriculera un autre véhicule.

Les personnes âgées de 15 ans révolus et plus peuvent immatriculer leur véhicule. Dans le cas où une personne âgée de 15 ans à moins de 18 ans immatricule un véhicule, celui-ci doit être approuvé par un parent ou un tuteur.

Selon le colonel Nguyen Quang Nhat du Département de la Police de la circulation du ministère de la Sécurité publique, une personne peut posséder de nombreuses plaques d'immatriculation de voitures et motos et toutes sont associées à l'identité du propriétaire. Chaque plaque est associée à un véhicule. Le processus de délivrance est toujours effectué selon la même manière qu'avant.-VNA

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