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samedi, 10 juin 2023 - 02:07:37
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Mot-clé: projet de Loi
5e session de l’AN : débat sur le projet de loi foncière (amendée) Politique

5e session de l’AN : débat sur le projet de loi foncière (amendée)

vendredi, juin 09, 2023 09:20
L’élaboration de la loi vise à créer un couloir légal pour la gestion et l'utilisation des ressources foncières; à protéger l'environnement; à renforcer la gestion foncière...
AN : débats sur le projet de loi sur les ressources en eau (amendé) Politique

AN : débats sur le projet de loi sur les ressources en eau (amendé)

jeudi, mai 25, 2023 17:03
Les députés ont écouté, dans l'après-midi du 25 mai, la proposition et le rapport de vérification sur le projet de loi sur les ressources en eau (amendé).
Le projet de loi sur les logements (modifiée) est en cours de finalisation Société

Le projet de loi sur les logements (modifiée) est en cours de finalisation

mardi, avril 18, 2023 16:39
Le projet de loi sur les logements (modifiée) est en cours de finalisation et devrait être soumis à l'Assemblée nationale pour étude et discussion lors de sa session de mai prochain.
L'Indonésie va finaliser le projet de loi sur la confiscation des avoirs International

L'Indonésie va finaliser le projet de loi sur la confiscation des avoirs

vendredi, avril 07, 2023 08:54
Le président indonésien Joko Widodo a exhorté la Chambre des représentants à finaliser prochainement le projet de loi sur la confiscation des avoirs.
Le Comité permanent de l’AN discute du projet de loi sur les appels d'offres (amendé) Politique

Le Comité permanent de l’AN discute du projet de loi sur les appels d'offres (amendé)

mercredi, mars 15, 2023 16:57
Dans le cadre de sa 21e réunion, le matin du 15 mars, le Comité permanent de l’Assemblée nationale a donné, lors d'un débat, des avis sur le projet de loi sur les appels d'offres (amendée).
Le président de l’AN préside une séance de travail sur le projet de loi foncière (amendée) Politique

Le président de l’AN préside une séance de travail sur le projet de loi foncière (amendée)

jeudi, mars 09, 2023 20:53
Le président de l'Assemblée nationale, Vuong Dinh Hue, a présidé le 9 mars une séance de travail concernant le projet de loi foncière (amendée) et les premiers résultats du recueil d'avis sur ce texte.
Le président de l’AN à un colloque sur le projet de loi foncière (amendée) Politique

Le président de l’AN à un colloque sur le projet de loi foncière (amendée)

samedi, mars 04, 2023 16:51
Lors du colloque, le président de l'Assemblée nationale, Vuong Dinh Hue, a souligné les questions fondamentales qui doivent être bien appréhendées lors de la modification de la loi foncière.
Des Viet-kieu en République tchèque donnent des avis sur le projet de loi foncière (révisée) Société

Des Viet-kieu en République tchèque donnent des avis sur le projet de loi foncière (révisée)

vendredi, mars 03, 2023 10:53
Des représentants de la communauté vietnamienne en République tchèque ont partagé leurs avis et idées sur le projet de loi foncière (révisée).
Séance de travail sur le projet de loi sur les coopératives (modifiée) Politique

Séance de travail sur le projet de loi sur les coopératives (modifiée)

vendredi, février 17, 2023 15:37
Le président de l'Assemblée nationale (AN) Vuong Dinh Huê a présidé le 17 février une séance de travail sur le projet de loi sur les coopératives (modifiée).
Début de la collecte des avis et commentaires du public sur le projet de loi foncière (modifiée) Politique

Début de la collecte des avis et commentaires du public sur le projet de loi foncière (modifiée)

mardi, janvier 03, 2023 09:04
La collecte des avis et commentaires du public sur le projet de loi foncière (modifiée) commence le 3 janvier 2023 et se terminera le 15 mars 2023.
Collecte d’avis de la population sur le projet de loi foncière (amendée) Politique

Collecte d’avis de la population sur le projet de loi foncière (amendée)

mardi, décembre 13, 2022 18:09
Dans le cadre de sa 18e réunion, le Comité permanent de l’Assemblée nationale a discuté dans l’après-midi du 13 décembre de la collecte d’avis de la population sur le projet de loi foncière (amendée).
AN : discussion du projet de Loi foncière (amendée) Politique

AN : discussion du projet de Loi foncière (amendée)

lundi, novembre 14, 2022 09:24
Les députés consacrent ce lundi 14 novembre pour discuter des travaux législatifs, dans le cadre de la 4e session de la 15e Assemblée nationale.
L’Assemblée nationale discute aujourd’hui du projet de loi sur la défense civile Politique

L’Assemblée nationale discute aujourd’hui du projet de loi sur la défense civile

mercredi, novembre 09, 2022 09:31
L'élaboration du projet de loi sur la défense civile vise à favoriser une prévention proactive et une réponse efficace aux incidents, catastrophes naturelles, épidémies...
Assemblée nationale : les interpellations vont commencer cet après-midi Politique

Assemblée nationale : les interpellations vont commencer cet après-midi

jeudi, novembre 03, 2022 09:01
Les interpellations dans le cadre de la 4e session de l'Assemblée nationale vont commencer jeudi après-midi par des questions sur le secteur de la construction.
Le projet de loi sur l’examen et le traitement médicaux au menu des députés Politique

Le projet de loi sur l’examen et le traitement médicaux au menu des députés

lundi, octobre 24, 2022 22:00
La 15e Assemblée nationale a poursuivi sa quatrième session lundi 24 octobre - sa quatrième journée de travail, avec au menu notamment le projet de loi sur l’examen et le traitement médicaux (modifiée).
Les députés discutent du projet de loi sur l'examen et le traitement médicaux (amendée) Politique

Les députés discutent du projet de loi sur l'examen et le traitement médicaux (amendée)

lundi, octobre 24, 2022 16:14
Dans le cadre de la 4e session de l’Assemblée nationale, les députés ont écouté le 24 octobre un rapport concernant le projet de loi sur l'examen et le traitement médicaux (amendée).
Le projet de loi sur la violence domestique (amendée) discuté à Khanh Hoa Société

Le projet de loi sur la violence domestique (amendée) discuté à Khanh Hoa

jeudi, septembre 22, 2022 08:18
Un atelier s'est tenu le 21 septembre dans la ville de Nha Trang pour recueillir des opinions sur le projet de loi sur la prévention et la lutte contre la violence domestique (amendé).
Renforcement de la sensibilisation aux droits des personnes transgenres Société

Renforcement de la sensibilisation aux droits des personnes transgenres

jeudi, août 25, 2022 09:43
Un dialogue intitulé "It's T Time" a eu lieu le 24 août à Hanoï en vue de recueillir des avis et idées pour le projet de loi sur la transidentité du Vietnam.
Le Comité permanent de l’AN travaille sur le projet de loi sur le pétrole et le gaz (amendée) Économie

Le Comité permanent de l’AN travaille sur le projet de loi sur le pétrole et le gaz (amendée)

mardi, août 16, 2022 16:31
Le Comité permanent de l’Assemblée nationale a donné mardi des avis sur le projet de loi sur le pétrole et le gaz (amendée).
Le président de l'AN souligne l'importance du projet de loi foncière Politique

Le président de l'AN souligne l'importance du projet de loi foncière

lundi, août 08, 2022 21:30
Le président de l'Assemblée nationale (AN) Vuong Dinh Huê a déclaré le 8 août que le projet de loi foncière (amendé) est un projet de loi important qui affecte profondément de nombreux sujets, agences.
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