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Mot-clé: mouvement insurrectionnel
Une personne condamnée à Nghê An pour mouvement insurrectionnel Société

Une personne condamnée à Nghê An pour mouvement insurrectionnel

mardi, décembre 15, 2020 17:30
Le Tribunal populaire de la province de Nghê An (Centre) a condamné en première instance mardi 15 décembre une personne à 12 ans de prison pour activités visant à renverser le pouvoir populaire.
Un homme soupçonné de subversion recherché par la police Société

Un homme soupçonné de subversion recherché par la police

jeudi, décembre 13, 2018 10:00
La Police de Thanh Hoa a lancé un mandat d’arrêt contre un homme domicilé dans la commune de Thành Lôc, district de Hâu Lôc, province de Thanh Hoa (Centre), soupçonné de subversion, a-t-elle fait savoir.
Peine confirmée dans un procès pour mouvement insurrectionnel Société

Peine confirmée dans un procès pour mouvement insurrectionnel

jeudi, octobre 18, 2018 16:47
Le Tribunal populaire supérieur de Hanoi a confirmé jeudi 18 octobre en appel la peine à l’encontre de Lê Dinh Luong, âgé de 53 ans, domicilé à Nghê An, pour "mouvement insurrectionnel".
Cinq personnes condamnées pour mouvement insurrectionnel Société

Cinq personnes condamnées pour mouvement insurrectionnel

samedi, octobre 06, 2018 17:28
Le Tribunal populaire de Hô Chi Minh-Ville (Sud) a condamné vendredi 5 octobre cinq personnes à des peines allant à 8 ans à 15 ans de prison, pour "mouvement insurrectionnel".
Peine confirmée dans un procès pour mouvement insurrectionnel Société

Peine confirmée dans un procès pour mouvement insurrectionnel

vendredi, septembre 14, 2018 17:33
La justice a maintenu vendredi 14 septembre en appel la peine de prison d’un Vietnamien accusé de «mouvement insurrectionnel».
Douze condamnations pour "mouvement insurrectionnel" Politique

Douze condamnations pour "mouvement insurrectionnel"

jeudi, août 23, 2018 10:44
La justice a condamné le 22 août 12 membres de l’organisation réactionnaire "gouvernement national provisoire du Vietnam" à des peines allant de 5 ans à 14 ans de prison pour "mouvement insurrectionnel".
Douze personnes jugées pour "mouvement insurrectionnel" Politique

Douze personnes jugées pour "mouvement insurrectionnel"

mardi, août 21, 2018 17:00
Le Tribunal populaire de Hô Chi Minh-Ville a ouvert mardi 21 août le procès en première instance de 12 personnes accusées "mouvement insurrectionnel".
Nouvelle condamnation pour mouvement insurrectionnel Société

Nouvelle condamnation pour mouvement insurrectionnel

jeudi, juillet 12, 2018 17:49
La justice a condamné jeudi un adepte du soi-disant "gouvernement national provisoire du Vietnam", une organisation terroriste basée aux Etats-Unis, à 16 ans de prison pour "mouvement insurrectionnel".
Sept personnes arrêtées pour une attaque contre un siège de la police Société

Sept personnes arrêtées pour une attaque contre un siège de la police

vendredi, juillet 06, 2018 18:22
La Police de Hô Chi Minh-Ville a introduit une instance et placé en détention provisoire quatre personnes pour "mouvement insurrectionnel" et trois autres pour "trafic illicite de substances explosives".
Procès pour mouvement insurrectionnel : les peines confirmées Politique

Procès pour mouvement insurrectionnel : les peines confirmées

mardi, juin 05, 2018 11:21
Le Tribunal populaire supérieur de Hanoi a confirmé en appel lundi 4 juin la condamnation de quatre personnes jugées pour «mouvement insurrectionnel».
Une femme condamnée pour mouvement insurrectionnel Société

Une femme condamnée pour mouvement insurrectionnel

jeudi, avril 12, 2018 16:56
Le Tribunal populaire de la province de Hà Tinh a condamné le 12 avril une femme âgée de 42 ans à 9 ans de prison pour «mouvement insurrectionnel» en vertu de l’article 79, clause 1 du Code pénal.
Thai Binh : une personne condamnée pour organisation de mouvement insurrectionnel Société

Thai Binh : une personne condamnée pour organisation de mouvement insurrectionnel

mardi, avril 10, 2018 18:05
Le Tribunal populaire de la province de Thai Binh (Nord) a condamné mardi 10 avril, en première instance, Nguyen Van Tuc à une peine de 13 ans de prison, pour « organisation de mouvement insurrectionnel».
Six personnes condamnées pour mouvement insurrectionnel Société

Six personnes condamnées pour mouvement insurrectionnel

vendredi, avril 06, 2018 11:30
Le Tribunal populaire de Hanoi a condamné jeudi 5 avril six personnes à des peines de sept ans à 15 ans de prison, pour «mouvement insurrectionnel», en vertu de l’article 79, clause 1 du Code pénal 1999.
Six personnes jugées pour mouvement insurrectionnel Société

Six personnes jugées pour mouvement insurrectionnel

jeudi, avril 05, 2018 11:46
Le Tribunal populaire de Hanoi a ouvert jeudi 5 avril le procès en première instance de six personnes accusées de «mouvement insurrectionnel».
Six personnes arrêtées pour mouvement insurrectionnel Société

Six personnes arrêtées pour mouvement insurrectionnel

lundi, juillet 31, 2017 14:33
L’agence de police d’enquête a introduit une instance contre six personnes domicilées à Hanoi, Thanh Hoa (Centre) et Hô Chi Minh-Ville (Sud) accusées d’activités subversives contre le pouvoir populaire.

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