La 8e session de l’Assemblée nationale de la 14e législature devra s’ouvrir le 21 octobre, avec au menu l’adoption de 10 projets de loi et l’examen de 8 autres.
La 35e réunion du Comité permanent de la 14e législature de l’AN a débuté lundi 15 juillet à Hanoï, sous l’égide de la présidente de l’AN, Nguyen Thi Kim Ngan.
Le projet Kid , prévention et lutte contre les abus sexuels envers les enfants, vient de voir le jour. Son objectif: donner aux petits les connaissances indispensables pour se prémunir face à ces risques.
Les récentes réformes du droit fiscal vietnamien s’inscrivent dans la politique de libéralisation et d’internationalisation du pays. Le Vietnam tente d’adopter une politique fiscale compétitive.
Trân Quôc Vuong, permanent du Secrétariat du Comité central du Parti communiste du Vietnam, a rencontré lundi des électeurs du district de Van Yên, rattaché à la province septentrionale de Yên Bai.
Le secrétaire général et président de l’Office de l’Assemblée nationale, Nguyên Hanh Phuc, a convoqué une conférence de presse pour annoncer les résultats de la 7e session de l’Assemblée nationale.
La 7e session de l’Assemblée nationale de la 14e législature, qui s’est achevée vendredu 14 juin à Hanoi, a achevé tous les contenus de son programme de travail de 20 jours.
Les législateurs adopté une résolution ratifiant l’adhésion du Vietnam à la Convention 98 et deux sur la création d’une délégation de surveillance thématique et sur sur l’activité d’interpellation.
Dans le cadre de sa 7e session, l’Assemblée nationale (XIVe législature) a approuvé vendredi 14 juin plusieurs lois révisées.
Lors du dernier jour de sa 7e session, le 14 juin à Hanoï, l’Assemblée nationale votera la loi sur l'exécution des décisions pénales (révisée), la loi sur l’éducation (révisée), etc.
Dans le cadre de sa 7e session, l’Assemblée nationale a approuvé jeudi les projets d’amendement des lois sur la gestion fiscale et l’investissement publique, outre le projet de loi sur l’architecture.
Le 13 juin, l'Assemblée nationale (AN) votera pour l'adoption de trois lois révisées sur la gestion des impôts, l'investissement public et l'architecture, et discutera de deux projets de loi.
Deux résolutions ont été adoptées et deux projets de loi ont été déposés pour discussion le 11 juin, lors du 17e jour de travail dans le cadre de la 7e session de la 14e législature de l'AN.
Les élus doivent valider mercredi, 12 juin, la liste des juges de la Cour populaire suprême proposée par son président Nguyên Hoà Binh.
Mardi 11 juin, la 7e session de l’Assemblée nationale continue avec en débat le projet de loi sur les réserves militaires et la nomination des juges de la Cour populaire suprême.
Poursuivant sa septième session, l’Assemblée nationale, 14e législature travaille en séance plénière, lundi, 10 juin, à Hanoi.
L’Assemblée nationale devra voter la semaine prochaine sept projets de loi, outre des projets de résolution importants.
La 15e journée de la 7e session de l’Assemblée nationale a été consacrée à plusieurs projets de loi et à l’adhésion du Vietnam à la Convention (n° 98) de l’Organisation internationale du Travail.
